{"id":51589,"date":"2023-10-25T14:09:03","date_gmt":"2023-10-25T12:09:03","guid":{"rendered":"https:\/\/ufap.eu\/ufap\/?p=51589"},"modified":"2023-10-25T14:11:24","modified_gmt":"2023-10-25T12:11:24","slug":"csa-m-du-19-octobre-2023-la-casse-du-siecle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ufap.eu\/ufap\/csa-m-du-19-octobre-2023-la-casse-du-siecle\/","title":{"rendered":"CSA-M du 19 octobre 2023 : La casse du si\u00e8cle\u00a0!"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Jeudi 19 octobre, s\u2019est tenu le CSA-M. Cette instance aurait d\u00fb consacrer les annonces \u00ab&nbsp;historiques&nbsp;\u00bb, faites le 22 f\u00e9vrier dernier \u00e0 l\u2019ENAP par l\u2019actuel ministre de la Justice, Eric DUPONT-MORETTI et apporter une v\u00e9ritable reconnaissance aux personnels de surveillance.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Deux choses sont \u00e0 retenir&nbsp;: le passage en cat\u00e9gorie B du Corps d\u2019Encadrement et d\u2019Application et le passage en A des officiers, et la pr\u00e9carisation du corps par la <strong>contractualisation<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-vivid-cyan-blue-color\">Ils ont promis \u00ab&nbsp;la parit\u00e9 police&nbsp;\u00bb aux personnels\u2026<br>Qu\u2019en est-il r\u00e9ellement&nbsp;?<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour les personnels du Corps d\u2019Encadrement et d\u2019Application, 18000 personnels sur 30000 l\u2019obtiendront et 40 % du corps restera sur le carreau. Il ne suffit pas de copier-coller des grades pour pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque parit\u00e9 et \u00e0 une reconnaissance.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ainsi donc, non seulement les agents s\u2019assoient sur le gain financier de la parit\u00e9 police mais perdent \u00e9galement une partie de leur identit\u00e9 professionnelle p\u00e9nitentiaire&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les brigadiers-chefs se contenteront de la m\u00eame appellation que leurs homologues de la police mais n\u2019atteindront jamais l\u2019\u00e9chelon sommital de ces derniers, <strong>539 points d\u2019indice major\u00e9 au lieu de 560\u2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les majors seront eux aussi bloqu\u00e9s \u00e0 <strong>590, l\u00e0 o\u00f9 leurs homologues de la police atteignent les 610 points d\u2019indice major\u00e9, voir 685 pour certaines fonctions\u2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour les pyramidages annonc\u00e9s des grades&nbsp;: m\u00eame topo&nbsp;! L\u00e0 aussi, en attente des arr\u00eat\u00e9s, nous sommes loin des ambitions affich\u00e9es&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les surveillants-surveillants brigadiers repr\u00e9senteront 60% du Corps, l\u00e0 o\u00f9 la police en compte 48%<\/li>\n\n\n\n<li>Les brigadiers-chefs, qui, en fin de carri\u00e8re, n\u2019auront que 12 petits points d\u2019indice en plus, p\u00e8seront 25 % du corps contre 35 % dans la police<\/li>\n\n\n\n<li>Les majors compteront pour 15% du corps contre 17 % \u00e0 la police<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le projet, port\u00e9 par <strong>l\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> au CSA-M, d\u00e9fendait un corps en deux grades, qui pr\u00e9servait les int\u00e9r\u00eats des personnels et leur identit\u00e9 professionnelle sans contractualiser le corps&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Surveillant et Surveillant Brigadier<\/strong> compos\u00e9 de 13 \u00e9chelons avec un indice sommital de 560 points d\u2019indice major\u00e9<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Premier surveillant et Major <\/strong>compos\u00e9 de 8 \u00e9chelons avec un indice sommital de 610 points d\u2019indice major\u00e9 pour enfin acc\u00e9der \u00e0 la fusion attendue et promise depuis fort longtemps<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cet amendement permettait \u00e0 tous les agents du CEA d\u2019atteindre le dernier \u00e9chelon, sans concours ou examen professionnels, ni inscription au tableau d\u2019avancement\u2026 Le calcul est simple&nbsp;: <strong>90% des agents auraient pu atteindre l\u2019indice 560<\/strong> et 10 % le 610\u2026 alors qu\u2019aujourd\u2019hui <strong>60% se retrouvent bloqu\u00e9s au 527<\/strong>&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Notre proposition a re\u00e7u un avis favorable lors de son vote, \u00e0 l\u2019exception d\u2019une organisation syndicale ayant vot\u00e9 contre. &nbsp;Allez donc savoir pourquoi\u2026 Sans doute pour ne pas froisser l\u2019administration&nbsp;! La r\u00e9forme pr\u00e9sent\u00e9e par l\u2019administration a, quant \u00e0 elle, re\u00e7u la b\u00e9n\u00e9diction des VRP syndicaux. Ce choix ne poursuit qu\u2019un seul objectif&nbsp;: r\u00e9pondre \u00e0 une commande politique pour permettre la contractualisation du corps du CEA&nbsp;mais s\u00fbrement pas la valorisation des m\u00e9tiers des personnels de surveillance&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Au contraire, cette r\u00e9forme acte \u00e9galement la scission du corps en deux fili\u00e8res dont les contours restent encore tr\u00e8s flous&nbsp;: qui int\u00e8gre quelle fili\u00e8re&nbsp;? comment passe-t-on d\u2019une fili\u00e8re \u00e0 une autre&nbsp;? Comment sera g\u00e9r\u00e9e la mobilit\u00e9&nbsp;? Autant de questions qui demeurent toujours sans r\u00e9ponses, raison pour laquelle<strong>l\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> refuse de signer un ch\u00e8que en blanc.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Et l\u00e0, on dit merci&nbsp;qui ? Merci \u00e0 l\u2019administration et \u00e0 son directeur&nbsp;! Ils ont mitonn\u00e9 une r\u00e9forme aux petits oignons pour obtenir un bon point de leur ministre qui pr\u00e9f\u00e8re s\u2019offrir de la pub au cin\u00e9ma, \u00e0 la t\u00e9l\u00e9 et \u00e0 la radio mais brille par son absence dans les instances de son propre minist\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center wp-block-paragraph\"><strong>Pour le Corps de Commandement, le constat est tout aussi amer. L\u00e0 aussi, la parit\u00e9 police n\u2019est pas au rendez-vous\u2026.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les Lieutenants-Capitaines et Commandants, futurs reclass\u00e9s capitaines p\u00e9nitentiaires au terme de la p\u00e9riode transitoire, devront se contenter de la m\u00eame appellation que leurs homologues de la police\u2026 mais n\u2019atteindront jamais l\u2019\u00e9chelon sommital de 716 points d\u2019indice major\u00e9 et encore moins les 756 points que pouvait atteindre un commandant en cat\u00e9gorie B. Ils devront se contenter de 673 points d\u2019indice sommital d\u2019une grille, obtenue par <strong>l\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> il y a d\u00e9j\u00e0 6 ans.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour couronner le tout, les anciens capitaines et les jeunes commandants devront se satisfaire durant trois ans d\u2019une grille au rabais avec un indice sommital de 650 points. C\u2019est tout simplement un frein statutaire au regard du traitement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 tous les autres grades dans cette r\u00e9forme<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les CSP Classe Normale seront eux aussi requalifi\u00e9s capitaines p\u00e9nitentiaires mais de classe sup\u00e9rieure et prendront l\u2019appellation de commandant transitoire durant 3 ans. Pour (re)devenir Commandant P\u00e9nitentiaire, ils devront s\u2019inscrire \u00e0 une voie d\u2019avancement, aujourd\u2019hui sans garantie de succ\u00e8s&#8230; La grille indiciaire du deuxi\u00e8me grade repr\u00e9sentant seulement 10% du corps reste inchang\u00e9e comme celle du 3\u00e8me grade dans lequel seulement 5&nbsp;% des agents du corps pourront esp\u00e9rer finir leur carri\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>L\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> a donc \u00e9galement d\u00e9fendu son projet, avec un Corps des Chefs des Services P\u00e9nitentiaires en 3 grades accompagn\u00e9 des dispositions de reclassements suivantes&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Reclassement des lieutenants\/capitaines et commandants dans le grade des CSP de Classe Normale pour avec une grille compos\u00e9e de 11 \u00e9chel<mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-very-dark-gray-color\">ons avec un indice sommital de<\/mark><strong> 716 points d\u2019indice major\u00e9<\/strong> pour les lieutenants\/capitaines et un 12\u00e8me \u00e9chelon \u00e0 <strong>745 points d\u2019indice major\u00e9 <\/strong>r\u00e9serv\u00e9s aux seuls commandants<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Reclassement des CSP de Classe Normale dans le grade de CSP Hors Classe avec une grille compos\u00e9e de 7 \u00e9chelons avec un indice sommital \u00e0 <strong>821 points d\u2019indice major\u00e9<\/strong><\/li>\n\n\n\n<li>Reclassement de la totalit\u00e9 des CSP Hors Classe dans le grade de CSP Classe Exceptionnelle avec une grille compos\u00e9e de 4 \u00e9chelons avec un indice sommital \u00e0 <strong>830 points<\/strong>, suivi d\u2019un \u00e9chelon sp\u00e9cial culminant \u00e0 l\u2019indice <strong>972<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Amendement <strong>revendiqu\u00e9 par la seule <\/strong><strong>UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> (art 5 du d\u00e9cret 2006-1827 du 23.12.2006), cette disposition permettait une r\u00e9elle \u00e9volution statutaire tant pour les officiers actuellement en B que pour le CEA de demain. En appliquant cette addition de 60 points d\u2019indice brut lors du reclassement, l\u2019inversion de carri\u00e8re est automatiquement \u00e9vit\u00e9e, ce qui est loin d\u2019\u00eatre le cas des grilles propos\u00e9es par l\u2019administration.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pendant que la DAP est rest\u00e9e arc-bout\u00e9e sur sa position de barrage social, FO Justice a vot\u00e9 contre notre proposition, la CGT et CFDT se sont abstenues.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour l\u2019ensemble de ces raisons, <strong>l\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> a donc pris ses responsabilit\u00e9s et d\u00e9fendu ses valeurs qui font l\u2019\u00e2me des organisations syndicales, en votant CONTRE ce projet de d\u00e9cret. A la diff\u00e9rence d\u2019autres qui ont bel et bien trahi l\u2019une des plus sacr\u00e9es d\u2019entre elle, \u00e0 savoir la protection et la d\u00e9fense du statut de fonctionnaire. Un des derniers grands corps r\u00e9galiens prot\u00e9g\u00e9 de la pr\u00e9carisation de l\u2019emploi est tomb\u00e9, trahi par ceux cens\u00e9s le d\u00e9fendre&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tout comme notre identit\u00e9 p\u00e9nitentiaire avec le changement de certaines appellations de grades qui prennent ceux de la Police Nationale, <strong>l\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> n\u2019a elle pas honte d\u2019\u00eatre p\u00e9nitentiaire, elle en est m\u00eame fi\u00e8re&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-vivid-cyan-blue-color\">Sur ce point FO Justice a bel et bien trahi les personnels&nbsp;!<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>L\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> ne pouvait cautionner une telle r\u00e9forme qui ne s\u2019apparente \u00e0 rien d\u2019autre qu\u2019une usine \u00e0 gaz&nbsp;avec la cr\u00e9ation de fili\u00e8res qui finiront t\u00f4t ou tard par \u00eatre oppos\u00e9e l\u2019une \u00e0 l\u2019autre. L\u2019appel d\u2019air des premi\u00e8res promotions fera certes des heureux mais le syst\u00e8me se retrouvera tr\u00e8s vite satur\u00e9. <strong>L\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> l\u2019assure, dans quelques ann\u00e9es ce n\u2019est pas moins de 18000 personnels qui se retrouveront coinc\u00e9s dans le 1<sup>er<\/sup> grade&nbsp;! L\u2019encadrement se retrouve \u00e9galement sacrifi\u00e9, et quant \u00e0 la fusion des grades, circulez y\u2019a rien \u00e0 voir\u2026Quant aux officiers, cette r\u00e9forme ouvre un v\u00e9ritable cimeti\u00e8re statutaire pour 85% d\u2019entre eux&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-vivid-cyan-blue-color\">Sur ce point FO Justice a bel et bien trahi sa parole&nbsp;!<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>L\u2019UFAP UNS<\/strong><strong>a<\/strong><strong> Justice<\/strong> restera droite dans ses bottes, elle continuera donc \u00e0 porter un projet diff\u00e9rent dans l\u2019unique int\u00e9r\u00eat des personnels avec \u00e0 la cl\u00e9 une \u00e9volution statutaire, indemnitaire et des conditions de travail, \u00e0 l\u2019inverse de celui de l\u2019administration qui n\u2019a aucunement abord\u00e9 ces sujets pourtant si essentiels pour les personnels p\u00e9nitentiaires&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center wp-block-paragraph\"><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-vivid-cyan-blue-color\"><strong>L\u2019UFAP UNSa JUSTICE, L\u2019ENGAGEMENT QUOTIDIEN AU SERVICE DU TERRAIN\u00a0!<\/strong>\u00a0\u00a0<\/mark><\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-right wp-block-paragraph\">Les Secr\u00e9taires G\u00e9n\u00e9raux<br>de l<strong>\u2019UFAP UNSa Justice<\/strong><\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-file\"><a id=\"wp-block-file--media-95a80ba4-a3ea-4ec2-ba6c-a0e70c1d0991\" href=\"https:\/\/ufap.eu\/ufap\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/Communique-CSA-M-23-OCTOBRE-2023.pdf\">Communique CSA-M 23 OCTOBRE 2023<\/a><a href=\"https:\/\/ufap.eu\/ufap\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/Communique-CSA-M-23-OCTOBRE-2023.pdf\" class=\"wp-block-file__button wp-element-button\" download aria-describedby=\"wp-block-file--media-95a80ba4-a3ea-4ec2-ba6c-a0e70c1d0991\">T\u00e9l\u00e9charger<\/a><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Jeudi 19 octobre, s\u2019est tenu le CSA-M. 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